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Marques déposées par monsieur LE GALL Jean Louis
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SUVICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUVICA
Monsieur LE GALL Jean Louis

Numéro de dépôt :
1754534
Date de dépôt :
06/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/03/2000

Présentation de la marque SUVICA

Déposée le 6 mars 1990 par monsieur LE GALL Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SUVICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LE GALL Jean Louis domicilié(e) Villa du Grand Colley, Route de Beaumont, 95270 ASNIERES S/OISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LE GALL Jean Louis - France.

La marque SUVICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUVICA est expirée depuis le 6 mars 2000.

LE GALL Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes : ABRIFEU , CONTE DE BRISSAILLES


Monsieur LE GALL Jean Louis - Villa du Grand Colley, Route de Beaumont, 95270 ASNIERES S/OISE - France


Monsieur LE GALL Jean Louis - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10

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