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Marques déposées par monsieur Le Gall Arnaud
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Cap Avant
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cap Avant
M. Le Gall Arnaud

Numéro de dépôt :
3959121
Date de dépôt :
31/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/10/2022
Cap Avant de Le Gall Arnaud

Présentation de la marque Cap Avant

Déposée le 31 octobre 2012 par monsieur Le Gall Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cap Avant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Le Gall Arnaud domicilié(e) 18 Bis Route de Kerouter - 29950 - CLOHARS FOUESNANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Le Gall Arnaud domicilié(e) 18 Bis Route de Kerouter - 29950 - CLOHARS FOUESNANT - France.

La marque Cap Avant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Avant est expirée depuis le 31 octobre 2022.


M. Le Gall Arnaud - 18 Bis Route de Kerouter - 29950 - CLOHARS FOUESNANT - France


M. Le Gall Arnaud - 18 Bis Route de Kerouter - 29950 - CLOHARS FOUESNANT - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Formation.