Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAVI GREEN
LE GALET VERT, Société par Actions Simplifiée
Visser's-Gravendeel Holding B.V., société de droit hollandais

Numéro de dépôt :
3865075
Date de dépôt :
07/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/10/2021
GAVI GREEN de LE GALET VERT

Présentation de la marque GAVI GREEN

Déposée le 7 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE GALET VERT et la société étrangère Visser's-Gravendeel Holding B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GAVI GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) LE GALET VERT domicilié(e) Menez Toralan - 29490 - GUIPAVAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la société étrangère Visser's-Gravendeel Holding B.V domicilié(e) Postoffice box 5103 - 3295 - ZG 's-Gravendeel - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque GAVI GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865075.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAVI GREEN est expirée depuis le 7 octobre 2021.

LE GALET VERT a également déposé les autres marques suivantes : GALISEDUM


LE GALET VERT, Société par Actions Simplifiée - Menez Toralan - 29490 - GUIPAVAS - France - SIREN 5

Visser's-Gravendeel Holding B.V., société de droit hollandais - Postoffice box 5103 - 3295 - ZG 's-Gravendeel - Pays-Bas


CABINET MICHEL POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques et monuments non métalliques à savoir toitures, terrasses, aménagements immobiliers et urbains ; matériaux de construction non métalliques destinés à l étanchéité et au support de végétation ; conduite d eau non métallique ; matériaux de construction non métalliques pour toitures, terrasses, murs destinés à recevoir des plantations et comportant notamment un système d irrigation intégré et un système d évacuation ; plaques non métalliques pouvant recevoir des plantes ;

Instruments d arrosage ; arrosoirs ; pots ; pots à fleur ; supports pour fleurs et plantes (arrangements floraux) ; réceptacle en plastique pour plantes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers non préparés, ni transformés ; bulbes ; germes (botanique) ; graines (semence) ; grains (céréales) ; semence (graines) ; plantes et fleurs naturelles, notamment pour décors de toits et autres aménagements immobiliers et urbains ; plantes pré-cultivées destinées aux espaces verts et aux constructions ; gazon naturel, plantes destinés à la végétalisation de toits, de terrasses, de murs ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d annonces publicitaires ; location d espaces publicitaires ; publicité relative à la mise en place de toit végétalisé ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation et conduite d expositions, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et d autres manifestations publiques à buts commerciaux ou de publicité, en particulier dans le domaine des toits végétalisés ; conseil et aide à l organisation et à la direction des affaires pour des sociétés franchisées ; gestion d affaires commerciales, conseils en organisation et direction de réseaux de franchise ; relations publiques ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; publication de textes publicitaires ; service de vente au détail ou en gros en direct ou non avec le consommateur, de vente par correspondance, de vente par Internet de produits relatif aux toits végétalisés ; présentation (démonstration) de produits relatif aux toits végétalisés au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d acheter ces produits dans les magasins ou dans des points de vente au détail, dans un catalogue de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de média électronique de télécommunication ; service d abonnement à une lettre d information dans le domaine des produits relatif aux toits végétalisés ; services d approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour d autres entreprises) ; opération de démonstration de produits et de promotion des ventes ;

Services d agriculture, d horticulture et de sylviculture ; conception d aménagement paysager ; jardiniers-paysagers ; services de végétalisation de toits, terrasses, murs ; services de pépiniéristes ; services de conception et d aménagement de toits, terrasses, murs végétalisés.