Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEAT-SURF
LE GAL de KERANGAL Gérard Yves

Numéro de dépôt :
1193108
Date de dépôt :
11/01/1982
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
11/01/1992

Présentation de la marque SEAT-SURF

Déposée le 11 janvier 1982 par LE GAL de KERANGAL Gérard Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SEAT-SURF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE GAL de KERANGAL Gérard Yves domicilié(e) 72, rue Albert Dory, 44000 NANTES. - France.

La marque SEAT-SURF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEAT-SURF est expirée depuis le 11 janvier 1992.


LE GAL de KERANGAL Gérard Yves - 72, rue Albert Dory, 44000 NANTES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23

Petit engin nautique ayant comme architecture un surf.L'utilisateur assis pousse avec ses jambes des pédales ou pagaie avec ses bras.Accouplement et courroies de transmission. Véhicules par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.