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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE GAILLARD
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CHRISTIAN CUVELIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRISTIAN CUVELIER
LE GAILLARD S.A.

Numéro de dépôt :
95554779
Date de dépôt :
24/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2005

Présentation de la marque CHRISTIAN CUVELIER

Déposée le 24 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) LE GAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHRISTIAN CUVELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE GAILLARD domicilié(e) 178, rue de Charlieu, 42335 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 780 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque CHRISTIAN CUVELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRISTIAN CUVELIER est expirée depuis le 24 janvier 2005.

LE GAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : JEAN DESSES , HAVE A DREAM , PARFUM TANGO , JEAN GIRARD , LE COIN MISS WEAR , YRM , + ... SI AFFINITÉ , LE GAILLARD , ORCINES , LE COIN miss wear


LE GAILLARD S.A. - 178, rue de Charlieu, 42335 ROANNE - France - SIREN 405780164


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Vêtements (habillement); chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie