Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES DOMINOS
Numéro de dépôt :
1247684
Date de dépôt :
10/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/1993
Présentation de la marque LES DOMINOS
Déposée le 10 octobre 1983 par LE GAILLARD Yannick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DOMINOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES DOMINOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DOMINOS est expirée depuis le 10 octobre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09