Marque enregistrée - Marque en vigueur

en arles, on dit à Arles.
le gai savoir, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4271536
Date de dépôt :
12/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2026
en arles, on dit à Arles. de le gai savoir

Présentation de la marque en arles, on dit à Arles.

Déposée par voie électronique le 12 mai 2016 par l'association loi 1901 le gai savoir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « en arles, on dit à Arles. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 le gai savoir domicilié(e) 13 Bd Georges Bizet - 13200 - ARLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le gai savoir, M. Eric Besatti domicilié(e) 13 BOULEVARD Georges - 13200 - ARLES - France.

La marque en arles, on dit à Arles. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque en arles, on dit à Arles. arrivera à expiration en date du 12 mai 2026.

le gai savoir a également déposé les autres marques suivantes : En Arles, on dit à Arles.


le gai savoir, association loi 1901 - 13 Bd Georges Bizet - 13200 - ARLES - France


le gai savoir, M. Eric Besatti - 13 BOULEVARD Georges - 13200 - ARLES - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.