Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEVAGE DE KER ANNA
LE GAEC de KER ANNA

Numéro de dépôt :
1416854
Date de dépôt :
17/06/1986
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
17/06/1996

Présentation de la marque ELEVAGE DE KER ANNA

Déposée le 17 juin 1986 par LE GAEC de KER ANNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « ELEVAGE DE KER ANNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE GAEC de KER ANNA, domicilié(e) St-Etienne-Du-Gué-de l'Isle, 22210 PLEMET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT & PETIT. - France.

La marque ELEVAGE DE KER ANNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEVAGE DE KER ANNA est expirée depuis le 17 juin 1996.

LE GAEC de KER ANNA a également déposé les autres marques suivantes : KER ANNA


LE GAEC de KER ANNA - St-Etienne-Du-Gué-de l'Isle, 22210 PLEMET. - France


PETIT & PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.