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Marques déposées par madame LE GAC FRANCOISE
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CHATEAU LE GAC CHAMBARD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU LE GAC CHAMBARD
MME LE GAC FRANCOISE
M. LE GAC JEAN-LUC

Numéro de dépôt :
4224389
Date de dépôt :
09/11/2015
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
09/11/2025
CHATEAU LE GAC CHAMBARD de LE GAC FRANCOISE

Présentation de la marque CHATEAU LE GAC CHAMBARD

Déposée le 9 novembre 2015 par madame LE GAC FRANCOISE et monsieur LE GAC JEAN-LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « CHATEAU LE GAC CHAMBARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Les déposants sont madame LE GAC FRANCOISE domicilié(e) LE GRAVAT, 5 LE GLORIN - 24230 - MONTCARET - France et monsieur LE GAC JEAN-LUC domicilié(e) LE GRAVAT, 5 LE GLORIN - 24230 - MONTCARET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LE GAC FRANCOISE domicilié(e) LE GRAVAT, 5 LE GLORIN - 24230 - MONTCARET - France.

La marque CHATEAU LE GAC CHAMBARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE GAC CHAMBARD arrivera à expiration en date du 9 novembre 2025.


MME LE GAC FRANCOISE - LE GRAVAT, 5 LE GLORIN - 24230 - MONTCARET - France

M. LE GAC JEAN-LUC - LE GRAVAT, 5 LE GLORIN - 24230 - MONTCARET - France


Mme LE GAC FRANCOISE - LE GRAVAT, 5 LE GLORIN - 24230 - MONTCARET - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée.