Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANIER D'OEUFS ET PETITE COUVEE
M. LE GAC Alain

Numéro de dépôt :
4116305
Date de dépôt :
08/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/09/2024
PANIER D\'OEUFS ET PETITE COUVEE de LE GAC Alain

Présentation de la marque PANIER D'OEUFS ET PETITE COUVEE

Déposée le 8 septembre 2014 par monsieur LE GAC Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PANIER D'OEUFS ET PETITE COUVEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est monsieur LE GAC Alain domicilié(e) 24 rue du Petit Village - 17400 - SAINT JULIEN DE L'ESCAP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE GAC Alain domicilié(e) 24 rue du Petit Village - 17400 - SAINT JULIEN DE L'ESCAP - France.

La marque PANIER D'OEUFS ET PETITE COUVEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANIER D'OEUFS ET PETITE COUVEE est expirée depuis le 8 septembre 2024.

LE GAC Alain a également déposé les autres marques suivantes : QUOIQU'ELLE EN SOIT


M. LE GAC Alain - 24 rue du Petit Village - 17400 - SAINT JULIEN DE L'ESCAP - France


M. LE GAC Alain - 24 rue du Petit Village - 17400 - SAINT JULIEN DE L'ESCAP - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; calendriers ;

Crèches d'enfants ;

Garde d'enfants à domicile.