Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLAND'ART
Le G.I.E. DES BEFFROIS, dont le siège social est sis en la Mairie d'Arques 62510 et dont l'adresse postale est:

Numéro de dépôt :
1433181
Date de dépôt :
11/09/1986
Lieu de dépôt :
ST OMER
Date d'expiration :
11/09/1996

Présentation de la marque FLAND'ART

Déposée le 11 septembre 1986 par Le G.I.E. DES BEFFROIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « FLAND'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Le G.I.E. DES BEFFROIS, dont le siège social est sis en la Mairie d'Arques 62510 et dont l'adresse postale est: domicilié(e) B.P. 54, 62510 ARQUES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son mandataire, Damien PICQUENDAR. - France.

La marque FLAND'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAND'ART est expirée depuis le 11 septembre 1996.


Le G.I.E. DES BEFFROIS, dont le siège social est sis en la Mairie d'Arques 62510 et dont l'adresse postale est: - B.P. 54, 62510 ARQUES. - France


son mandataire, Damien PICQUENDAR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Poulets

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.