LE FRUIT DEFENDU
Présentation de la marque LE FRUIT DEFENDU
Déposée le 28 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE FRUIT DEFENDU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FRUIT DEFENDU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE FRUIT DEFENDU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FRUIT DEFENDU est expirée depuis le 28 juin 2009.
Inscription le 14 janvier 2003 - Rejet partiel n°363100 - Publication au BOPI 2003-01-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32