Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAMPILLE
LE FROMAGER DES HALLES, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
98749373
Date de dépôt :
08/09/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2028

Présentation de la marque PAMPILLE

Déposée le 8 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FROMAGER DES HALLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAMPILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FROMAGER DES HALLES domicilié(e) 39 rue Salvador Allende - 42350 - LA TALAUDIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 320 926 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 Rue Boileau - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque PAMPILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAMPILLE arrivera à expiration en date du 8 septembre 2028.

LE FROMAGER DES HALLES a également déposé les autres marques suivantes : VALFOREZ , Les petits cirés , La tribu des gourmands , COEUR DE FLEURINES , Sensation truffe , MUSTRATTO , KOKAZ , alevia délice végétal , DOUX SECRETS , NEJELIS


LE FROMAGER DES HALLES, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 39 rue Salvador Allende - 42350 - LA TALAUDIERE - France - SIREN 805320926


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 Rue Boileau - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2008 n°2377414 - Publication au BOPI 2008-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Inscription le 3 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662257 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2018 n°2689128 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-26

Fromages.