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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FROMAGER DES HALLES
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LE FROMAGER GOURMAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE FROMAGER GOURMAND
LE FROMAGER DES HALLES, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1469634
Date de dépôt :
31/05/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2028

Présentation de la marque LE FROMAGER GOURMAND

Déposée le 31 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FROMAGER DES HALLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FROMAGER GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FROMAGER DES HALLES domicilié(e) 39 rue Salvador Allende - 42350 - LA TALAUDIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 320 926 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE FROMAGER GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE FROMAGER GOURMAND arrivera à expiration en date du 31 mai 2028.

LE FROMAGER DES HALLES a également déposé les autres marques suivantes : VALFOREZ , Les petits cirés , La tribu des gourmands , COEUR DE FLEURINES , Sensation truffe , MUSTRATTO , KOKAZ , alevia délice végétal , DOUX SECRETS , NEJELIS


LE FROMAGER DES HALLES, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 39 rue Salvador Allende - 42350 - LA TALAUDIERE - France - SIREN 805320926


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Renouvellement sans limitation n°2116817 - Publication au BOPI 1998-28

Inscription le 21 septembre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°262445 - Publication au BOPI 1998-09-21

Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266483 - Publication au BOPI 1998-11-09

Inscription le 21 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262446 - Publication au BOPI 1998-09-21

Inscription le 21 septembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°262447 - Publication au BOPI 1998-09-21

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2008 n°2369094 - Publication au BOPI 2008-04-03

Inscription le 3 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662257 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2018 n°2669367 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-17

Fromages et autres produits laitiers.