Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE FROMAGER DES HALLES
LE FROMAGER DES HALLES, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4146139
Date de dépôt :
06/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2025
LE FROMAGER DES HALLES de LE FROMAGER DES HALLES

Présentation de la marque LE FROMAGER DES HALLES

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FROMAGER DES HALLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE FROMAGER DES HALLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FROMAGER DES HALLES domicilié(e) 39 rue Salvador Allende - 42350 - LA TALAUDIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 320 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE FROMAGER DES HALLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146139.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FROMAGER DES HALLES arrivera à expiration en date du 6 janvier 2025.

LE FROMAGER DES HALLES a également déposé les autres marques suivantes : VALFOREZ , Les petits cirés , La tribu des gourmands , COEUR DE FLEURINES , Sensation truffe , MUSTRATTO , KOKAZ , alevia délice végétal , DOUX SECRETS , NEJELIS


LE FROMAGER DES HALLES, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 39 rue Salvador Allende - 42350 - LA TALAUDIERE - France - SIREN 805320926


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons a base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appats vivants pour la péche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons a base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (a l'exception des biéres). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.