Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUN7
LE FROID

Numéro de dépôt :
4689364
Date de dépôt :
07/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2030
SUN7 de LE FROID

Présentation de la marque SUN7

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2020 par LE FROID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUN7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-44 du 30 octobre 2020.

Le déposant est LE FROID domicilié(e) 7 rue des Frères Charpentier, Montravel - 98800 - NOUMEA, Nouvelle-Calédonie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA domicilié(e) 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France.

La marque SUN7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4689364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN7 arrivera à expiration en date du 7 octobre 2030.


LE FROID - 7 rue des Frères Charpentier, Montravel - 98800 - NOUMEA, Nouvelle-Calédonie - France


CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA - 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Bières, limonades, sodas et autres boissons gazeuses sucrées ou non sucrées, sirops parfumés ou non pour boissons, jus de fruits frais ou conservés, nectars de fruits, boissons de fruits, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées), eaux minérales gazeuses ou non gazeuses, eaux de source, eaux de table, eaux aromatisées, apéritifs sans alcool, boissons désalcoolisées, boissons à base de petit-lait ; sirops pour boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; préparations alcooliques pour la fabrication de boissons ; préparations pour faire des boissons alcoolisées; Spiritueux; Vins.