Marque enregistrée - Marque en vigueur

COOLSMART
LE FROID, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4248202
Date de dépôt :
10/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2026
COOLSMART de LE FROID

Présentation de la marque COOLSMART

Déposée par voie électronique le 10 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FROID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COOLSMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FROID domicilié(e) 126 avenue Franklin Roosevelt - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 476 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque COOLSMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOLSMART arrivera à expiration en date du 10 février 2026.

LE FROID a également déposé les autres marques suivantes : TULEM SLF , LE FROID PECOMARK , L'ENGAGEMENT SERVICES , LE FROID , Technothèque , UNE AUTRE VISION DE LA DISTRIBUTION , SUN7


LE FROID, Société par Actions Simplifiée - 126 avenue Franklin Roosevelt - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 381476845


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Appareils de commande à distance pour système de climatisation ; appareils de commande électriques et électroniques destinés à être utilisés avec des systèmes ou installations de climatisation ;

Appareils et installations de climatisation ; systèmes de climatisation ; ventilateurs (climatisation) ; évaporateurs pour appareils de climatisation, filtres à air pour la climatisation ;

Installation, réparation et maintenance de systèmes de climatisation ; installation de systèmes de régulation de la climatisation ; mise à disposition d'informations en matière d'installation, de réparation ou de maintenance de systèmes de climatisation ;

Location d'appareils de climatisation.