Déposée par voie électronique le 10 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FROID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COOLSMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-09 du 4 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FROID domicilié(e) 126 avenue Franklin Roosevelt - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 476 845 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque COOLSMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE FROID, Société par Actions Simplifiée - 126 avenue Franklin Roosevelt - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 381476845
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Appareils de commande à distance pour système de climatisation ; appareils de commande électriques et électroniques destinés à être utilisés avec des systèmes ou installations de climatisation ;
Appareils et installations de climatisation ; systèmes de climatisation ; ventilateurs (climatisation) ; évaporateurs pour appareils de climatisation, filtres à air pour la climatisation ;
Installation, réparation et maintenance de systèmes de climatisation ; installation de systèmes de régulation de la climatisation ; mise à disposition d'informations en matière d'installation, de réparation ou de maintenance de systèmes de climatisation ;
Location d'appareils de climatisation.
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