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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) le froid bornet
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le froid bornet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le froid bornet
le froid bornet, S.A.S

Numéro de dépôt :
3765278
Date de dépôt :
09/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2020
le froid bornet de le froid bornet

Présentation de la marque le froid bornet

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) le froid bornet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le froid bornet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) le froid bornet domicilié(e) 7/9 Rue de l'avenir - 94270 - le kremlin-bicêtre - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 490 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le froid bornet domicilié(e) 7/9 Rue de l'avenir - 94270 - le kremlin-bicêtre - France.

La marque le froid bornet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le froid bornet est expirée depuis le 9 septembre 2020.


le froid bornet, S.A.S - 7/9 Rue de l'avenir - 94270 - le kremlin-bicêtre - France - SIREN 314490293


le froid bornet - 7/9 Rue de l'avenir - 94270 - le kremlin-bicêtre - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Gestion des affaires commerciales ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Installation, entretien et réparation de machines.