Déposée le 24 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE FRETI MHC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE FRETI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-19 du 13 mai 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE FRETI MHC domicilié(e) 12 rue Sainte Claire - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 335 168 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LE FRETI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE FRETI est expirée depuis le 24 mars 2024.
LE FRETI MHC, Société à Responsabilité Limitée - 12 rue Sainte Claire - 74000 - ANNECY - France - SIREN 388335168
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41
Inscription le 1 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388047 - Publication au BOPI 2004-03-01
Inscription le 1 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°388048 - Publication au BOPI 2004-03-01
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2004 n°2260723 - Publication au BOPI 2004-03-15
Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2013 n°2545227 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conserves de fruits, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces; épices; glace à rafraîchir.Services de restauration (alimentation)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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