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Marques déposées par la société LE FREGNE EARL
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CHÂTEAU LE FRÈGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU LE FRÈGNE
LE FREGNE EARL

Numéro de dépôt :
3284539
Date de dépôt :
07/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
07/04/2014
CHÂTEAU LE FRÈGNE de LE FREGNE EARL

Présentation de la marque CHÂTEAU LE FRÈGNE

Déposée le 7 avril 2004 par la société LE FREGNE EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHÂTEAU LE FRÈGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la société LE FREGNE EARL domicilié(e) Château Le Frègne,33540 CASTELVIEL - 33540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 865 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL LE FREGNE domicilié(e) Château Le Frègne,33540 CASTELVIEL - 33540 - France.

La marque CHÂTEAU LE FRÈGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU LE FRÈGNE est expirée depuis le 7 avril 2014.


LE FREGNE EARL - Château Le Frègne,33540 CASTELVIEL - 33540 - France - SIREN 350865986


EARL LE FREGNE - Château Le Frègne,33540 CASTELVIEL - 33540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHÂTEAU LE FREGNE.