Déposée le 27 janvier 2004 par LE FRAPPER ELISE YVONNE ANNICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOISETTE COSM'ETHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-11 du 12 mars 2004.
Le déposant est LE FRAPPER ELISE YVONNE ANNICK domicilié(e) 38 ALLEE DES ARMOISES,56520 GUIDEL - 56520 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE FRAPPER ELISE domicilié(e) 38 ALLEE DES ARMOISES,56520 GUIDEL - 56520 - France.
La marque NOISETTE COSM'ETHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270865.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOISETTE COSM'ETHIC est expirée depuis le 27 janvier 2014.
LE FRAPPER ELISE YVONNE ANNICK - 38 ALLEE DES ARMOISES,56520 GUIDEL - 56520 - France
LE FRAPPER ELISE - 38 ALLEE DES ARMOISES,56520 GUIDEL - 56520 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11
Inscription le 25 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504830 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-25
Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masque de beauté ; produits de rasage. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; compléments alimentaires de phytothérapie. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Services de messagerie électronique. Service de télécommunications et de messagerie électronique par réseau Internet.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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