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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FRANCOMTOIS
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LE THANNER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE THANNER
LE FRANCOMTOIS, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3100761
Date de dépôt :
17/05/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2021
LE THANNER de LE FRANCOMTOIS

Présentation de la marque LE THANNER

Déposée le 17 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FRANCOMTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE THANNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FRANCOMTOIS domicilié(e) 32 rue de Marseille - 90000 - BELFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 119 078 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque LE THANNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE THANNER est expirée depuis le 17 mai 2021.

LE FRANCOMTOIS a également déposé les autres marques suivantes : Verts Pâturages , LE ROND d'ALSACE , CLOCHER COMTOIS , LA BELFORTAINE


LE FRANCOMTOIS, S.A.S. - 32 rue de Marseille - 90000 - BELFORT - France - SIREN 450119078


Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Inscription le 13 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396192 - Publication au BOPI 2004-07-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2011 n°2467969 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Inscription le 7 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559985 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-07

Inscription le 18 juillet 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°579392 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-18

Inscription le 30 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609595 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-30

Inscription le 31 mai 2016 - Changement d'adresse n°670946 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31

Inscription le 2 mai 2019 - Changement d'adresse n°755378 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02

Produits laitiers et fromages.