LA BELFORTAINE
Présentation de la marque LA BELFORTAINE
Déposée le 28 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FRANCOMTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BELFORTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA BELFORTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELFORTAINE est expirée depuis le 28 octobre 2014.
LE FRANCOMTOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14
Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50
Inscription le 7 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559985 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-07
Inscription le 18 juillet 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°579392 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-18
Inscription le 30 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609595 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-30
Inscription le 10 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619878 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-10