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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE FRANCE
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OFF SIDE ASSURANCES
Marque expirée - Marque en non vigueur

OFF SIDE ASSURANCES
LE FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
3600913
Date de dépôt :
25/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2018
OFF SIDE ASSURANCES de LE FRANCE

Présentation de la marque OFF SIDE ASSURANCES

Déposée le 25 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OFF SIDE ASSURANCES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE FRANCE domicilié(e) 15 Avenue de Lattre de Tassigny,57000 METZ - 57000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 935 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Myriam JEAN domicilié(e) 15 Quai Felix Marechal,57000 METZ - 57000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OFF SIDE ASSURANCES est expirée depuis le 25 septembre 2018.


LE FRANCE SARL - 15 Avenue de Lattre de Tassigny,57000 METZ - 57000 - France - SIREN 480935873


Myriam JEAN - 15 Quai Felix Marechal,57000 METZ - 57000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

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