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Marques déposées par Le Franc Brasseur
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Dormoyse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Dormoyse
Le Franc Brasseur

Numéro de dépôt :
4658558
Date de dépôt :
19/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2030
Dormoyse de Le Franc Brasseur

Présentation de la marque Dormoyse

Déposée par voie électronique le 19 juin 2020 par Le Franc Brasseur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dormoyse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est Le Franc Brasseur domicilié(e) 9Q allée du Canal - 70250 - Ronchamp - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Franc Brasseur, Monsieur Adrien Dormoy domicilié(e) 9Q allée du Canal - 70250 - Ronchamp - France.

La marque Dormoyse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4658558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dormoyse arrivera à expiration en date du 19 juin 2030.


Le Franc Brasseur - 9Q allée du Canal - 70250 - Ronchamp - France


Le Franc Brasseur, Monsieur Adrien Dormoy - 9Q allée du Canal - 70250 - Ronchamp - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Bières.