Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le miel du Chemin Vert
LE FOYER REMOIS, SA d'HLM

Numéro de dépôt :
3961228
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/11/2022
Le miel du Chemin Vert de LE FOYER REMOIS

Présentation de la marque Le miel du Chemin Vert

Déposée le 9 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) LE FOYER REMOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le miel du Chemin Vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE FOYER REMOIS domicilié(e) 8, rue Lanson - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 581 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE FOYER REMOIS, M. Christophe VILLERS domicilié(e) 8, rue Lanson - 51100 - REIMS - France.

La marque Le miel du Chemin Vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le miel du Chemin Vert est expirée depuis le 9 novembre 2022.

LE FOYER REMOIS a également déposé les autres marques suivantes : Groupe Immobilier Reims Métropole (GIRM) , VITRY HABITAT , L'AGENCE DE LA TOUR DE FOYER REMOIS , L'AGENCE DE LA TOUR , COOP LOGIVAM , IMMO COOP , L'AGENCE DE LA TOUR , L'AGENCE GAMBETTA LE FOYER REMOIS , Reims Métropole Immobilier , G.I.E POLARIS GROUPE GLOBAL HABITAT


LE FOYER REMOIS, SA d'HLM - 8, rue Lanson - 51100 - REIMS - France - SIREN 335581211


LE FOYER REMOIS, M. Christophe VILLERS - 8, rue Lanson - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Miel.