Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Reims Métropole Habitat (RMH)
LE FOYER REMOIS SA d'HLM

Numéro de dépôt :
3892723
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2022
Reims Métropole Habitat (RMH) de LE FOYER REMOIS d\'HLM

Présentation de la marque Reims Métropole Habitat (RMH)

Déposée le 26 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) LE FOYER REMOIS d'HLM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Reims Métropole Habitat (RMH) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE FOYER REMOIS d'HLM domicilié(e) 8, rue Lanson - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 581 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE FOYER REMOIS, M. Christophe VILLERS domicilié(e) 8, rue Lanson - 51100 - REIMS - France.

La marque Reims Métropole Habitat (RMH) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Reims Métropole Habitat (RMH) est expirée depuis le 26 janvier 2022.

LE FOYER REMOIS d'HLM a également déposé les autres marques suivantes : LE FOYER REMOIS GROUPE GLOBAL HABITAT , LE FOYER REMOIS , COOP LOGIVAM GROUPE GLOBAL HABITAT , Foyer Rémois


LE FOYER REMOIS SA d'HLM - 8, rue Lanson - 51100 - REIMS - France - SIREN 335581211


LE FOYER REMOIS, M. Christophe VILLERS - 8, rue Lanson - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

– affaires immobilières, investissements dans le domaine immobilier, gérance de biens immobiliers ; conseil et estimation en matière immobilière ; transaction sur immeubles et fonds de commerce (affaires immobilières) ; gestion immobilière ; acquisition, gestion vente, échange de biens ou droits immobiliers (affaires immobilières) ;

– construction de logements à usage d'habitation (maisons individuelles, immeubles collectifs) ; information en matière de construction, démolition de constructions ; travaux publics ; aménagement de terrains à bâtir.

– études de projets techniques ; architecture.