Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEILLE SOCIALE
LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
99789845
Date de dépôt :
28/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2009

Présentation de la marque VEILLE SOCIALE

Déposée le 28 avril 1999 par l'association loi 1901 LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VEILLE SOCIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI domicilié(e) 3, RUE DU PÈRE CHEVRIER, 69007 LYON, SIRET : 775 649 676 00019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI - France.

La marque VEILLE SOCIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789845.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEILLE SOCIALE est expirée depuis le 28 avril 2009.

LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI a également déposé les autres marques suivantes : LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI , L'ARCHE SOUS L'ARC EN CIEL , LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI , LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI , S.A. D'HLM DE LA REGION LYONNAISE GABRIEL ROSSET , Bric à Brac , MAISON DE LA VEILLE SOCIALE , AMIS DE GABRIEL ROSSET , BRIC A BRAC , Les Arbres de la Solidarité


LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI ASSOCIATION LOI 1901 - 3, RUE DU PÈRE CHEVRIER, 69007 LYON, SIRET : 775 649 676 00019 - France


LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Produits de l'imprimerie : journaux, revues, livres, bandes dessinées, brochures, prospectus, tracts, caractères d'imprimerie, photographies Service d'éducation et d'instruction, activités sportives et culturelles, Organisation et conduite de colloques et conférences, expositions à but culturel, publication de livres et textes autre que publicitaire, production de vidéo et de disques compact numériques. Accueil aux personnes en difficultés, aide humanitaire et assistance matérielle, morale, orientation, conseils et juridique aux individus, fourniture d'aliments et de repas, fourniture d'habits, hébergement, prestation de soins aux personnes, service de santé, soins d'hygiène, gestion de lieux d'exposition, gestion et réception téléphonique (115).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.