LE FOYER Notre-Dame des Sans-Abri, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3886733
Date de dépôt :
06/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/01/2022
Présentation de la marque P.E.R.L.E.
Déposée le 6 janvier 2012 par l'association loi 1901 LE FOYER Notre-Dame des Sans-Abri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « P.E.R.L.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-04 du 27 janvier 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 LE FOYER Notre-Dame des Sans-Abri domicilié(e) 3 rue du Père Chevrier - 69361 - LYON Cedex 07 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE FOYER Notre-Dame des Sans-Abri domicilié(e) 3 rue du Père Chevrier - 69361 - LYON Cedex 07 - France.
La marque P.E.R.L.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ;
Imprimerie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
