Marque expirée - Marque en non vigueur

AMIS DE GABRIEL ROSSET
LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
99789849
Date de dépôt :
28/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2019

Présentation de la marque AMIS DE GABRIEL ROSSET

Déposée le 28 avril 1999 par l'association loi 1901 LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMIS DE GABRIEL ROSSET »

Le déposant est l'association loi 1901 LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI domicilié(e) 3 RUE PERE CHEVRIER - 69007 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI domicilié(e) 3 RUE PERE CHEVRIER - 69007 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMIS DE GABRIEL ROSSET est expirée depuis le 28 avril 2019.

LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI a également déposé les autres marques suivantes : LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI , L'ARCHE SOUS L'ARC EN CIEL , LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI , LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI , S.A. D'HLM DE LA REGION LYONNAISE GABRIEL ROSSET , Bric à Brac , MAISON DE LA VEILLE SOCIALE , AMIS DE GABRIEL ROSSET , BRIC A BRAC , VEILLE SOCIALE


LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI, ASSOCIATION LOI 1901 - 3 RUE PERE CHEVRIER - 69007 - LYON - France


LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI - 3 RUE PERE CHEVRIER - 69007 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2009 n°2406002 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-28

Produits de l'imprimerie : journaux, revues, livres, bandes dessinées, brochures, prospectus, tracts, caractères d'imprimerie, photographies Service financier à savoir réception de dons, donations, legs, collectes de bienfaisance, affaires et gérance immobilières, affaires bancaires et financières. Services de télécommunications, de messagerie électronique par réseau Internet Service d'éducation et d'instruction, activités sportives et culturelles, production de vidéo et disques compacts numériques, organisation et conduite de colloques et conférences, expositions à but culturel, service de musée (présentation - exposition), publication de livres et textes Gestion du patrimoine matériel, culturel et spirituel de Gabriel Rosset.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.