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Marques déposées par l'association loi 1901 LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI
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AMIS DE GABRIEL ROSSET
Marque expirée - Marque en non vigueur

AMIS DE GABRIEL ROSSET
LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3660048
Date de dépôt :
25/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/06/2019
AMIS DE GABRIEL ROSSET de LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI

Présentation de la marque AMIS DE GABRIEL ROSSET

Déposée le 25 juin 2009 par l'association loi 1901 LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « AMIS DE GABRIEL ROSSET »

Le déposant est l'association loi 1901 LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI domicilié(e) 3 RUE PËRE CHEVRIER - 69361 - LYON CEDEX 07 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI domicilié(e) 3 RUE PËRE CHEVRIER - 69361 - LYON CEDEX 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMIS DE GABRIEL ROSSET est expirée depuis le 25 juin 2019.

LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI a également déposé les autres marques suivantes : LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI , L'ARCHE SOUS L'ARC EN CIEL , LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI , LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI , S.A. D'HLM DE LA REGION LYONNAISE GABRIEL ROSSET , Bric à Brac , MAISON DE LA VEILLE SOCIALE , AMIS DE GABRIEL ROSSET , BRIC A BRAC , VEILLE SOCIALE


LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI, ASSOCIATION LOI 1901 - 3 RUE PËRE CHEVRIER - 69361 - LYON CEDEX 07 - France


LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI - 3 RUE PËRE CHEVRIER - 69361 - LYON CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Affaires financières ; affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; Collecte de bienfaisance, réceptions (collecte) de dons et de legs et de donations, gestion du patrimoine matériel (gérance de biens immobiliers, gestion des affaires financières).

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Gestion du patrimoine culturel (gestion de la propriété intellectuelle de Gabriel Rosset).