Marque enregistrée - Marque en vigueur

INFDC INSTITUT DE FORMATION ET DE DEVELOPPEMENT – CACHAN
Le Foyer de Cachan, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4145341
Date de dépôt :
30/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/12/2024
INFDC INSTITUT DE FORMATION ET DE DEVELOPPEMENT – CACHAN de Le Foyer de Cachan

Présentation de la marque INFDC INSTITUT DE FORMATION ET DE DEVELOPPEMENT – CACHAN

Déposée le 30 décembre 2014 par l'association loi 1901 Le Foyer de Cachan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INFDC INSTITUT DE FORMATION ET DE DEVELOPPEMENT – CACHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Le Foyer de Cachan domicilié(e) 36 avenue du Président Wilson - 94230 - CACHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 114 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Foyer de Cachan, Mme ROYAÏ Karine domicilié(e) 36 avenue du Président Wilson - 94230 - CACHAN - France.

La marque INFDC INSTITUT DE FORMATION ET DE DEVELOPPEMENT – CACHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145341.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFDC INSTITUT DE FORMATION ET DE DEVELOPPEMENT – CACHAN arrivera à expiration en date du 30 décembre 2024.

Le Foyer de Cachan a également déposé les autres marques suivantes : InFDC Institut de Formation et de Développement de Cachan , INFDC LA REUSSITE AU BOUT DU PARCOURS , NED , Apprendre et Réussir , Prix de l'e-novation pédagogique , LE FOYER DE CACHAN LA REUSSITE AU BOUT DU PARCOURS , Prix de l'i-novation pédagogique , TOM , APPRENDRE & REUSSIR FONDS DE DOTATION , LE FOYER DE CACHAN LA REUSSITE AU BOUT DU PARCOURS


Le Foyer de Cachan, Association loi 1901 - 36 avenue du Président Wilson - 94230 - CACHAN - France - SIREN 778114843


Le Foyer de Cachan, Mme ROYAÏ Karine - 36 avenue du Président Wilson - 94230 - CACHAN - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes 3D ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.