InFDC Institut de Formation et de Développement de Cachan
Marque enregistrée - Marque en vigueur
InFDC Institut de Formation et de Développement de Cachan
Le Foyer de Cachan, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4136878
Date de dépôt :
25/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/11/2024
Présentation de la marque InFDC Institut de Formation et de Développement de Cachan
Déposée le 25 novembre 2014 par l'association loi 1901 Le Foyer de Cachan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « InFDC Institut de Formation et de Développement de Cachan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-51 du 19 décembre 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 Le Foyer de Cachan domicilié(e) 36 avenue du Président Wilson - 94230 - CACHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 114 843 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Foyer de Cachan, Mme ROYAÏ Karine domicilié(e) 36 avenue du Président Wilson - 94230 - CACHAN - France.
La marque InFDC Institut de Formation et de Développement de Cachan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque InFDC Institut de Formation et de Développement de Cachan arrivera à expiration en date du 25 novembre 2024.
Le Foyer de Cachan, Association Loi 1901 - 36 avenue du Président Wilson - 94230 - CACHAN - France - SIREN 778114843
Le Foyer de Cachan, Mme ROYAÏ Karine - 36 avenue du Président Wilson - 94230 - CACHAN - France
Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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