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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE FOURNIL
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LA FUETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FUETTE
LE FOURNIL, SA

Numéro de dépôt :
99785578
Date de dépôt :
09/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/04/2019

Présentation de la marque LA FUETTE

Déposée le 9 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) LE FOURNIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA FUETTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE FOURNIL domicilié(e) 36 RUE PATENOTRE - 78120 - RAMBOUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE FOURNIL domicilié(e) 36 RUE PATENOTRE - 78120 - RAMBOUILLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 43 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FUETTE est expirée depuis le 9 avril 2019.

LE FOURNIL a également déposé les autres marques suivantes : la fuette , L'YVETTE


LE FOURNIL, SA - 36 RUE PATENOTRE - 78120 - RAMBOUILLET - France


LE FOURNIL - 36 RUE PATENOTRE - 78120 - RAMBOUILLET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2009 n°2407257 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-05-12

Inscription le 1 juin 2011 - Changement de nature juridique n°550118 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01

Inscription le 16 avril 2013 - Renonciation partielle n°599021 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-16

Viande, poisson, volaille et gibier, langoustes, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits fruits à l'eau de vie ; gelées, confitures ; oeufs, lait et autres produits laitiers, fromages ; huiles et graisses comestibles. Pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; aromes alimentaires ; amidons alimentaires ; miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace. Fruits et légumes frais noix et noisettes. Services de la restauration (repas), notamment restauration rapide ; services de la boulangerie, pâtisserie ; services rendus par un franchiseur, à savoir, transfert, mise à disposition de savoir-faire, concession de licence.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.