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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FOURNIL
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L'YVETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'YVETTE
SAS LE FOURNIL

Numéro de dépôt :
3368618
Date de dépôt :
29/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2015
L\'YVETTE de LE FOURNIL

Présentation de la marque L'YVETTE

Déposée le 29 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FOURNIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'YVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FOURNIL domicilié(e) 36 rue Patenotre,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 163 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel FRUGIER PDG domicilié(e) 36, rue Patenotre,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France.

La marque L'YVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'YVETTE est expirée depuis le 29 juin 2015.

LE FOURNIL a également déposé les autres marques suivantes : la fuette , LA FUETTE


SAS LE FOURNIL - 36 rue Patenotre,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France - SIREN 384163507


Monsieur Michel FRUGIER PDG - 36, rue Patenotre,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Pains. Gâteaux.