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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Le Fournil Malénais
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Les Galets du Tarn BISCUITERIE de la MALÈNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Galets du Tarn BISCUITERIE de la MALÈNE
Le Fournil Malénais, EURL

Numéro de dépôt :
3979560
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/02/2023
Les Galets du Tarn BISCUITERIE de la MALÈNE de Le Fournil Malénais

Présentation de la marque Les Galets du Tarn BISCUITERIE de la MALÈNE

Déposée le 4 février 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Le Fournil Malénais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Galets du Tarn BISCUITERIE de la MALÈNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Le Fournil Malénais domicilié(e) Route de La Canourgue - 48210 - LA MALENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 852 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Fournil Malénais, Mme BRUN Myriam domicilié(e) Route de La Canourgue - 48210 - LA MALENE - France.

La marque Les Galets du Tarn BISCUITERIE de la MALÈNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979560.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Galets du Tarn BISCUITERIE de la MALÈNE est expirée depuis le 4 février 2023.


Le Fournil Malénais, EURL - Route de La Canourgue - 48210 - LA MALENE - France - SIREN 497852087


Le Fournil Malénais, Mme BRUN Myriam - Route de La Canourgue - 48210 - LA MALENE - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée « Côtes du Tarn » ; spiritueux.