Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONE S SANDWICHERIE
LE FOURNIL LANGUEUSIEN, SARL

Numéro de dépôt :
4021559
Date de dépôt :
22/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2023
ONE S SANDWICHERIE de LE FOURNIL LANGUEUSIEN

Présentation de la marque ONE S SANDWICHERIE

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE FOURNIL LANGUEUSIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ONE S SANDWICHERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE FOURNIL LANGUEUSIEN domicilié(e) 39 A rue de rennes - 22360 - LANGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 895 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE FOURNIL LANGUEUSIEN, M. Philippe Morel domicilié(e) 39 A rue de rennes - 22360 - LANGUEUX - France.

La marque ONE S SANDWICHERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021559.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE S SANDWICHERIE est expirée depuis le 22 juillet 2023.


LE FOURNIL LANGUEUSIEN, SARL - 39 A rue de rennes - 22360 - LANGUEUX - France - SIREN 423895085


LE FOURNIL LANGUEUSIEN, M. Philippe Morel - 39 A rue de rennes - 22360 - LANGUEUX - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation).