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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) le fournil des saveurs
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croc'cinelle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

croc'cinelle
le fournil des saveurs, sarl

Numéro de dépôt :
4344103
Date de dépôt :
08/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2027
croc\'cinelle de le fournil des saveurs

Présentation de la marque croc'cinelle

Déposée par voie électronique le 8 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) le fournil des saveurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « croc'cinelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) le fournil des saveurs domicilié(e) 270 rue des fusillés - 59650 - villeneuve d'ascq - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 990 727 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Florent Leroy domicilié(e) 270 rue des fusillés - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France.

La marque croc'cinelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque croc'cinelle arrivera à expiration en date du 8 mars 2027.


le fournil des saveurs, sarl - 270 rue des fusillés - 59650 - villeneuve d'ascq - France - SIREN 509990727


M. Florent Leroy - 270 rue des fusillés - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.