Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Fournil De Louis
LE FOURNIL DE LOUIS SARL au capital de 10.000 euros

Numéro de dépôt :
3400380
Date de dépôt :
28/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Le Fournil De Louis de LE FOURNIL DE LOUIS au capital de 10.000 euros

Présentation de la marque Le Fournil De Louis

Déposée le 28 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE FOURNIL DE LOUIS au capital de 10.000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Le Fournil De Louis »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE FOURNIL DE LOUIS au capital de 10.000 euros domicilié(e) Siège social : 297 avenue de Lattre de Tassigny,33200 BORDEAUX - 33200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 805 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Olivier DUBURCH domicilié(e) 12 rue du Petit Goave,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

LE FOURNIL DE LOUIS au capital de 10.000 euros a également déposé les autres marques suivantes : Berdoulet Frères


LE FOURNIL DE LOUIS SARL au capital de 10.000 euros - Siège social : 297 avenue de Lattre de Tassigny,33200 BORDEAUX - 33200 - France - SIREN 483805412


Cabinet Olivier DUBURCH - 12 rue du Petit Goave,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Inscription le 10 octobre 2006 - Rejet total n°442147 - Publication au BOPI 2006-10-10

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie glaces comestibles. Services de restauration.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.