Déposée le 19 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE FOURNIL DE GASCOGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH),
la marque française « BIO'STYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE FOURNIL DE GASCOGNE domicilié(e) Zone AGRO ALIMENTAIRE, 32000 AUCH (dossier no 2160065) - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 517 071 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE FOURNIL DE GASCOGNE domicilié(e) (dossier no 2160065) - France.
La marque BIO'STYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO'STYLE est expirée depuis le 19 mars 2010.
LE FOURNIL DE GASCOGNE - SARL - Zone AGRO ALIMENTAIRE, 32000 AUCH (dossier no 2160065) - France - SIREN 338517071
LE FOURNIL DE GASCOGNE - (dossier no 2160065) - France
Renouvellement avec limitation le 20 décembre 1999 n°2160065 - Publication au BOPI 1999-12-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10
Inscription le 19 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522080 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19
Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries, viennoiséries, biscuits, biscottes, pâtes, pâtes à pain, ou à pâtisseries fraîches, surgelées, congelées, ou précuites, plats cuisines frais surgelés, congelés, précuits ou sous vide. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique du fabriques à base de produits issus de l'agriculture biologique en général tous produits alimentaires transformés ou non allégés ou non, diététique à usage non médical tous issus de l'agriculture biologique.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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