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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE FOURNIL A BOIS SOULETIN
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LE VERGER
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE VERGER
LE FOURNIL A BOIS SOULETIN SARL

Numéro de dépôt :
3520220
Date de dépôt :
17/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2017
LE VERGER de LE FOURNIL A BOIS SOULETIN

Présentation de la marque LE VERGER

Déposée le 17 août 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE FOURNIL A BOIS SOULETIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VERGER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE FOURNIL A BOIS SOULETIN domicilié(e) 0 LOTISSEMENT ERREKA ALDE,64130 VIODOS ABENSE - 64130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 022 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE FOURNIL A BOIS SOULETIN domicilié(e) 0 LOTISSEMENT ERREKA ALDE,64130 VIODOS ABENSE - 64130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VERGER est expirée depuis le 17 août 2017.


LE FOURNIL A BOIS SOULETIN SARL - 0 LOTISSEMENT ERREKA ALDE,64130 VIODOS ABENSE - 64130 - France - SIREN 425022985


LE FOURNIL A BOIS SOULETIN - 0 LOTISSEMENT ERREKA ALDE,64130 VIODOS ABENSE - 64130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-04

Publication - Publication le 28 sept. 2007 au BOPI 2007-39

Gâteaux ; sucreries.