Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIX MARCO POLO-CASANOVA
LE FOUQUET'S (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94549283
Date de dépôt :
15/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2004

Présentation de la marque PRIX MARCO POLO-CASANOVA

Déposée le 15 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) LE FOUQUET'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIX MARCO POLO-CASANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE FOUQUET'S domicilié(e) 99, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 360 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque PRIX MARCO POLO-CASANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIX MARCO POLO-CASANOVA est expirée depuis le 15 décembre 2004.

LE FOUQUET'S a également déposé les autres marques suivantes : FOUQUET'S


LE FOUQUET'S (Société Anonyme) - 99, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 307360586


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 4 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272447 - Publication au BOPI 1999-02-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Services d'éducation et de formation notamment institutions d'enseignement ou de formation.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Services de divertissements notamment production de spectacles, de films, représentations théâtrales.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, d'accessoires cinématographiques et de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Activités sportives et culturelles