Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Scar
SARL LE FLOCH

Numéro de dépôt :
3213866
Date de dépôt :
07/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
07/03/2013
Scar de LE FLOCH

Présentation de la marque Scar

Déposée le 7 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE FLOCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « Scar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE FLOCH domicilié(e) ZI DU DRESSEVE,56150 BAUD - 56150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE FLOCH Mécanique de Précision domicilié(e) ZI du DRESSEVE,56150 BAUD - 56150 - France.

La marque Scar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scar est expirée depuis le 7 mars 2013.


SARL LE FLOCH - ZI DU DRESSEVE,56150 BAUD - 56150 - France


LE FLOCH Mécanique de Précision - ZI du DRESSEVE,56150 BAUD - 56150 - France


Inscription le 1 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423405 - Publication au BOPI 2005-12-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Véhicules 2 roues ; chassis ou pare chocs de véhicules 2 roues ; vélomoteurs ; cadres, béquilles, freins, guidons, Tés de fourches, pontets, repose pieds, carters de protection.