Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "LE FLOCH PASCAL"

Je visualise les 3 marques déposées par le nom de déposant LE FLOCH PASCAL dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

BREIZH MALT

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BREIZH MALT de LE FLOCH PASCAL

Numéro de dépôt: 4061051
Date de dépôt: 15 janvier 2014

Classes: 31

TECNOFIRM

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 92408627
Date de dépôt: 28 février 1992

Classes: 00 03 05 31

TONIFERM

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 92408626
Date de dépôt: 28 février 1992

Classes: 00 03 05 05 31 31