Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLAIRE FONTAINE
Numéro de dépôt :
1607229
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
13/07/2000
Présentation de la marque CLAIRE FONTAINE
Déposée le 13 juillet 1990 par LE FLOC'H JEAN-ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « CLAIRE FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLAIRE FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIRE FONTAINE est expirée depuis le 13 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02