Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Filament
Le Filament, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4050066
Date de dépôt :
26/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2023
Le Filament de Le Filament

Présentation de la marque Le Filament

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2013 par l'association loi 1901 Le Filament auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Filament » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Le Filament domicilié(e) 21 chemin du charroi - 69300 - Caluire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Filament domicilié(e) 21 chemin du charroi - 69300 - Caluire - France.

La marque Le Filament a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Filament est expirée depuis le 26 novembre 2023.


Le Filament, association loi 1901 - 21 chemin du charroi - 69300 - Caluire - France


Le Filament - 21 chemin du charroi - 69300 - Caluire - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; organisation d' évènements et de manifestations culturelles et artistiques ; information en matière de divertissement et de spectacles ; publication de livres et de revues ; organisation et production de représentations théâtrales et musicales ; organisation et production de spectacles, notamment de spectacles d'arts de la rue, d' arts du cirque, de danse, de marche et danse sur fil ; réservation de places de spectacles ; organisation et conduite de conférences, colloques et congrès ; organisation d' ateliers de formation aux arts du cirque et à la danse sur fil ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de jeux, de loterie ; dressage d'animaux ; location de cirque ; locations de décors de spectacle.