Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INP@CT
LE FIL CONDUCTEUR LFC, société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3157423
Date de dépôt :
04/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2012
INP@CT de LE FIL CONDUCTEUR LFC

Présentation de la marque INP@CT

Déposée le 4 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) LE FIL CONDUCTEUR LFC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INP@CT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE FIL CONDUCTEUR LFC domicilié(e) 6 rue des Blés,93210 Saint Denis - 93210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 152 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD Ernst & Young domicilié(e) Société d'Avocats, Tour Ernst & Young,92037 Paris La Défense Cedex - 92037 - France.

La marque INP@CT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INP@CT est expirée depuis le 4 avril 2012.


LE FIL CONDUCTEUR LFC, société anonyme à conseil d'administration - 6 rue des Blés,93210 Saint Denis - 93210 - France - SIREN 405152240


HSD Ernst & Young - Société d'Avocats, Tour Ernst & Young,92037 Paris La Défense Cedex - 92037 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Appareils de télécommunication et leurs équipements périphériques ; logiciels, disques compacts, disques compacts vidéo, disques compacts interactifs, disques compacts numériques, DVD (Disques numériques vidéo) et autres supports d'information digitale ; cartes avec bandes magnétiques ou dotées d'aménagement pour approvisionner ou traiter des informations ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des signaux ; supports d'enregistrements magnétiques ; supports lisibles par ordinateurs à savoir : disquettes et CD-ROMS ; appareils audiovisuels ; disques magnétiques, disques optiques, disques compacts à mémoire morte ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, logiciels de traitement des courriers électroniques ; logiciels de télécommunications ; logiciels de gestion ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels enregistrés pour ordinateurs en réseau ; générateurs d'application enregistrés pour ordinateurs ; logiciels enregistrés de gestion séquentielle indexée de bases de données pour ordinateurs ; logiciels enregistrés de communication pour ordinateurs. Télécommunication ; communications par réseaux nationaux et internationaux ; réception et diffusion de messages, de documents et autres informations par transmission électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission et échange de messages et d'images par réseaux de télécommunication ; transmission et échange sur support multimédia par réseaux de télécommunication ; traitement de l'information sur réseaux câbles ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services d'information, conseils et renseignements en matière de télécommunication ; transmission d'information sur Internet ; messageries électroniques ; constitution de bases de données et transmission de données incluses dans de telles bases ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services de consultation et de conseils en matière informatique, télématique, et en matière de télécommunication ; services de programmation d'ordinateurs ; services de location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; services de distribution (transmission) des données électroniques par ordinateurs ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques ; services d'assistance technique en matière de logiciels et de programmation d'ordinateurs ; service d'aide à la gestion du courrier électronique ; conception et développement de programmes et de systèmes d'exploitation pour ordinateurs ; création (conception) de logiciel pour l'identification de courriers électroniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) et consultations techniques dans les domaines de l'informatique et de la télématique ; mise en place de solutions ou de systèmes de gestion informatiques du courrier électroniques ; services de traitements de données informatisées dans le domaine de l'informatique ; études et conseils en système d'information, de communication, d'informatique, et de télématique ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels ; location d'ordinateurs et leurs périphériques ; mise en place de solutions ou de systèmes informatiques permettant la gestion du courrier électronique ; création et enrichissement de base de données ; élaboration et de conception de logiciels et de programmes d'ordinateurs enregistrés ; services d'intégration de systèmes informatiques ; services de reconstitution de bases de données ; services de mise à jour, d'installation et de maintenance de logiciels ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.