NORMA Conseil RH
Présentation de la marque NORMA Conseil RH
Déposée le 30 mai 2007 par LE FEUVRE JEAN CHRISTOPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMA Conseil RH »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque NORMA Conseil RH est expirée depuis le 2 novembre 2019.
LE FEUVRE JEAN CHRISTOPHE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03
Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2009 n°2421975 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2009-11-02