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Marques déposées par monsieur Le Feur (Louis
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TEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEN
M. Le Feur (Louis)

Numéro de dépôt :
924756
Date de dépôt :
22/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TEN

Déposée le 22 mai 1975 par monsieur Le Feur (Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Le Feur (Louis domicilié(e) villa Les Kakis, Suce (Loire-Atlantique). - France.

La marque TEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TEN est expirée depuis le 22 mai 1985.

Le Feur (Louis a également déposé les autres marques suivantes : OOCAST


M. Le Feur (Louis) - villa Les Kakis, Suce (Loire-Atlantique). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-462

Tuyaux de poêles de toutes évacuations de fumée et air chaud et articles de ménage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.