Déposée le 17 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) le fermier du sonnenberg
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE P'TIT ROUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-30 du 25 juillet 2008.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) le fermier du sonnenberg domicilié(e) FERME DU CABRI, RUE DE LA CHAPELLE - 67520 - NORDHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 624 505 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL LE FERMIER DU SONNENBERG, Mme PERRIERE VIRGINIE domicilié(e) FERME DU CABRI, RUE DE LA CHAPELLE - 67520 - NORDHEIM - France.
La marque LE P'TIT ROUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3583046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :